top of page

MENTIONS LEGALES

Mentions légales‍ 

​

BLG PATRIMOINE est une société par actions simplifiée au capital de 900 €, représenté par Louis BOTHEREL en sa qualité de président, sous enseigne BLG PATRIMOINE et ayant son siège social au 6 Rue d'Armaillé 75017 PARIS – N° de SIREN : 903 280 063 RCS Paris – CPI : CPI 7501 2021 000 000 860 CCI Paris Ile de France – Garantie financière GALIAN N° 170247 B – Responsabilité civile professionnelle MMA IARD Assurances N° 120 137 405 – Code NAF 6831Z 

 

​
 

Hébergement du site‍

​

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.blg-patrimoine.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire : SAS BLG PATRIMOINE Capital social de 900€ Numéro de TVA: FR89903280063 – 6 Rue d'Armaillé 75017 PARIS
Hébergeur : ovh – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007
Délégué à la protection des données : LAMBERDIERE Hugo – contact@blg-patrimoine.fr


Propriété intellectuelle

​

‍L’ensemble des éléments (textes, éléments graphiques, technologies sous-jacentes) du site de BLG Patrimoine sont la propriété exclusive de BLG Patrimoine.

Le site de BLG Patrimoine est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle.

Il est strictement interdit de :

  • Reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de BLG Patrimoine, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information, photo ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.

  • Recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Barèmes d'honoraires

​

Voir nos barèmes​


‍Protection des données personnelles‍

​

Lire notre réglementation RGPD

​

bottom of page